eau
Question de :
M. André Aschieri
Alpes-Maritimes (9e circonscription) - Radical, Citoyen et Vert
M. André Aschieri souhaite attirer l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de la pêche sur le programme de maîtrise des pollutions d'origine animale. Suite au rapport présenté en novembre 1999, il a été prévu d'apporter certaines modifications à ce programme afin d'y intégrer les petits élevages et d'en améliorer l'efficacité environnementale en mettant la priorité sur des opérations groupées dans les zones les plus sensibles. Il souhaite connaître les suites qui ont été données à ce rapport et les mesures qu'entend prendre le Gouvernement afin de lutter efficacement contre les pollutions d'origine animale.
Auteur : M. André Aschieri
Type de question : Question écrite
Rubrique : Déchets, pollution et nuisances
Ministère interrogé : agriculture et pêche
Ministère répondant : agriculture et pêche
Dates :
Question publiée le 1er octobre 2001
Réponse publiée le 11 février 2002