ordre national du Mérite et ordre national de la Légion d'honneur
Question de :
M. Jacques Le Nay
Morbihan (6e circonscription) - Union pour la démocratie française-Alliance
M. Jacques Le Nay demande à M. le Premier ministre de lui faire connaître le nombre de nominations et de promotions dans l'ordre national du Mérite ainsi que dans l'ordre de la Légion d'honneur pour les promotions de l'année 2001 et celles de janvier 2002 en lui précisant le nombre de décorations attribuées pour chaque ministère.
Auteur : M. Jacques Le Nay
Type de question : Question écrite
Rubrique : Décorations, insignes et emblèmes
Ministère interrogé : Premier Ministre
Ministère répondant : Premier ministre
Date :
Question publiée le 11 mars 2002