Question écrite n° 9053 :
programmes

11e Législature

Question de : M. Jean-Marie Le Chevallier
Var (1re circonscription) - Députés n'appartenant à aucun groupe

M. Jean-Marie Le Chevallier interroge Mme le ministre délégué chargé de l'enseignement scolaire au sujet de sa déclaration rapportée par une dépêche de l'AFP en date du 9 janvier 1998, à ce jour non démentie : « Le Concile de Trente se demandait si les femmes avaient une âme. » Il désirerait savoir sur quelles sources historiques se fonde cette affirmation et si ses fonctions l'amènent à rendre cette version obligatoire dans l'enseignement scolaire.

Question clôturée le 9 février 1998
Cause : Fin de mandat
Données clés

Auteur : M. Jean-Marie Le Chevallier

Type de question : Question écrite

Rubrique : Enseignement

Ministère interrogé : enseignement scolaire

Ministère répondant : enseignement scolaire

Date :
Question publiée le 26 janvier 1998

Date de clôture : 9 février 1998
Fin de mandat

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