Question de : M. Jean-Paul Mariot
Haute-Saône (3^e circonscription) - Socialiste
Question posée en séance, et publiée le 10 mai 2001

M. le président. La parole est à M. Jean-Paul Mariot, pour le groupe socialiste. Merci d'être bref, mon cher collègue.
M. Jean-Paul Mariot. Monsieur le président, ma question s'adresse à M. le ministre de l'agriculture et de la pêche.
Monsieur le ministre, les récents événements climatiques, bien que non dénués d'incidences pour les agriculteurs, ont éclipsé une autre difficulté que traverse notre agriculture: je veux parler de la crise de l'élevage.
A la date du 20 avril 2000, 3 milliards de francs ont été budgétés par le Gouvernement en faveur des éleveurs au titre de la solidarité nationale, sous forme d'aides à la trésorerie, de bonifications de prêts, d'aides au revenu et de modulations d'aides européennes. Les premiers versements ont commencé le 3 mai mais chacun comprend que l'impatience des intéressés est à la mesure de leur détresse.
Monsieur le ministre, vous vous êtes engagé à ce que 80 % de ces aides soient versés au mois de mai. Quelles dispositions particulières avez-vous prises à cet effet et quelles assurances peuvent être données aux éleveurs ? (Applaudissements sur les bancs du groupe socialiste.)
M. Jacques Myard. Allô, monsieur le ministre ?
M. le président. La parole est à M. le ministre de l'agriculture et de la pêche.
M. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche. Monsieur le président, ma réponse sera aussi brève que possible.
Monsieur le député, M. le Premier ministre avait pris l'engagement que les aides directes aux éleveurs bovins seraient versées à partir du 2 mai, c'est-à-dire de mercerdi dernier;...
M. Yves Nicolin. Enfin !
M. le ministre de l'agriculture et de la pêche. ... les premières aides ont effectivement été mandatées dès cette date. Nous avons commencé, la semaine dernière, à exécuter près de 2 400 mandats pour les éleveurs de Saône-et-Loire, qui ont été les premiers à déposer leurs dossiers, ainsi que 1 700 pour ceux de la Nièvre. Au total, dix départements ont commencé à toucher les aides la semaine dernière. Depuis ce matin, une autre dizaine de départements, qui ont déposé leurs dossiers, sont mis en paiement. Je pense par exemple à la Somme, à la Creuse, à la Haute-Vienne, aux Deux-Sèvres.
Ainsi, chaque jour, nous créditons de plus en plus de comptes d'éleveurs. Et je vous confirme l'engagement qui avait été pris: 80 % des aides directes, soit plusieurs milliards de francs, seront versés courant mai.
J'ajoute seulement que, pour que ces aides soient versées encore plus vite, les éleveurs doivent déposer leur dossier. Or, dans certains départements, ils tendent à le faire - mais, même dans ces cas-là, nous procéderons au versement d'acomptes.
Je vous confirme donc que tout est en place, que le versement a démarré et que 80 % des aides seront effectivement versées au cours du mois de mai. (Applaudissements sur les bancs du groupe socialiste et du groupe Radical, Citoyen et Vert.)