Question de : M. Jean-Yves Caullet
Yonne (2^e circonscription) - Socialiste
Question posée en séance, et publiée le 7 février 2002

NATALITÉ

M. le président. La parole est à M. Jean-Yves Caullet, pour le groupe socialiste.
M. Jean-Yves Caullet. Ma question s'adresse à Mme la ministre déléguée à la famille, à l'enfance et aux personnes handicapées.
Les chiffres publiés par l'INSEE à propos de la natalité et de la nuptialité dans notre pays pour l'année écoulée ne peuvent que tous nous réjouir. Ils montrent en effet que la France est un pays où il fait bon faire des projets et où les couples ont confiance dans cet avenir qu'ils construisent. Cela contraste d'ailleurs, heureusement et fortement, avec les sempiternels discours catastrophistes dans lesquels ceux qui, manifestement, peinent à élaborer des projets pour l'avenir qu'ils prétendent offrir aux Français, s'emploient à dépeindre un paysage noirci à outrance. (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe socialiste.)
Ces chiffres constituent aussi un démenti clair et net aux propos de toutes les Cassandre qui annonçaient ici même avec emphase la fin du mariage lors de l'adoption du PACS ou, au choix, la fin de la famille en toute occasion réputée favorable. Ne vous en déplaise, l'un et l'autre se portent bien ! Je vois aussi dans ces chiffres la résultante d'une cohérence entre des politiques qui favorisent l'emploi et le pouvoir d'achat, la réappropriation du temps pour la famille grâce à la réduction du temps de travail, et l'efficacité de mesures spécifiques prises au bénéfice de la famille.
Mme Christine Boutin. C'est grotesque !
M. Pierre Lellouche. Il faut aller vous faire soigner, monsieur Caullet !
M. Jean-Yves Caullet. Madame la ministre, pouvez-vous nous communiquer des éléments de comparaison avec nos voisins européens en cette matière ? Pouvez-vous aussi nous indiquer quels sont, de votre point de vue, le ou les facteurs les plus déterminants de cette évolution, les effets encore attendus des mesures les plus récentes - je pense en particulier au congé de paternité que je me permets d'ailleurs d'envier avec nostalgie aux pères d'aujourd'hui - et surtout les orientations envisagées pour consolider cette évolution favorable en 2002 ? (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe socialiste.)
M. le président. La parole est à Mme la ministre déléguée à la famille, à l'enfance et aux personnes handicapées.
Mme Ségolène Royal, ministre déléguée à la famille, à l'enfance et aux personnes handicapées. Monsieur le député, l'augmentation du nombre des naissances constitue, en effet, une excellente nouvelle. C'est le signe indéniable d'une grande vitalité dans notre pays (Rires et exclamations sur plusieurs bancs du groupe du Rassemblement pour la République, du groupe de l'Union pour la démocratie française-Alliance et du groupe Démocratie libérale et Indépendants), d'un grand optimisme, d'une grande confiance dans l'avenir, d'une très forte générosité du peuple français (Applaudissements sur les bancs du groupe socialiste - Rires et exclamations sur plusieurs bancs du groupe du Rassemblement pour la République, du groupe de l'Union pour la démocratie française-Alliance et du groupe Démocratie libérale et Indépendants)...
M. Pierre Lellouche. C'est grâce à M. Jospin que la France fait des bébés !
Mme la ministre déléguée à la famille, à l'enfance et aux personnes handicapées. ... car s'engager dans un projet d'enfant, c'est s'engager, on le sait bien, pour au moins vingt ans. Cela veut donc dire qu'on regarde l'avenir positivement.
M. Pierre Lellouche. Merci Jospin !
Mme la ministre déléguée à la famille, à l'enfance et aux personnes handicapées. Alors, bien sûr, le mérite, en revient d'abord aux femmes qui mettent au monde ces enfants,...
Plusieurs députées du groupe socialiste. Eh oui !
Mme la ministre déléguée à la famille, à l'enfance et aux personnes handicapées. ... mais également à leurs conjoints sans lesquels rien de tout cela ne serait possible. (Applaudissements et rires sur les bancs du groupe socialiste.) Le Gouvernement accompagne toutefois ce désir d'enfant...
M. Richard Cazenave. Discours grotesque !
Mme la ministre déléguée à la famille, à l'enfance et aux personnes handicapées. ... en répondant aux aspirations profondes des familles (Exclamations sur les bancs du groupe du Rassemblement pour la République, du groupe de l'Union pour la démocratie française-Alliance et du groupe Démocratie libérale et Indépendants.), en diminuant le temps de travail, ce qui permet aux parents de s'occuper de leurs enfants. (Applaudissements sur les bancs du groupe socialiste.)
M. Pierre Lellouche. Merci papa Jospin !
Mme la ministre déléguée à la famille, à l'enfance et aux personnes handicapées. C'est ainsi que jamais autant de places de crèches n'ont été créées dans ce pays, jamais on n'a aussi bien concilié la valeur de l'enfant et la liberté pour les femmes de travailler.
M. Pierre Lellouche. Encore des bébés, monsieur Jospin !
Mme la ministre déléguée à la famille, à l'enfance et aux personnes handicapées. Jamais on n'a autant travaillé à l'égalité parentale en revalorisant le rôle des pères mais aussi pour l'égalité professionnelle en défendant le droit des femmes à l'égalité salariale.
Au bout du compte, monsieur le député, la France connaît en effet une situation exceptionnelle en Europe. (Exclamations sur plusieurs bancs du groupe du Rassemblement pour la République, du groupe de l'Union pour la démocratie française-Alliance et du groupe Démocratie libérale et Indépendants.) On pourrait en quelque sorte parler de modèle français puisque c'est dans ce pays que le nombre de naissances mais également le taux d'activité des femmes sont les plus élevés. (Applaudissements sur les bancs du groupe socialiste.)
Permettez-moi aussi de souligner au passage que jamais le nombre de mariages n'avait été aussi important. Voilà un net démenti donné par les Français eux-mêmes à ceux qui nous disaient que le PACS allait ruiner le mariage. (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe socialiste, du groupe communiste et du groupe Radical, Citoyen et Vert.)
Pour conclure, je veux dire à tous ceux qui, tous les jours, nous parlent du déclin de la France, que tel n'est pas le cas. La vitalité démographique constatée aujourd'hui prouve qu'elle a confiance en son avenir, qu'elle est généreuse et qu'elle a peut-être envie - nous le saurons bientôt - de continuer encore avec ceux qui accompagnent ce regard optimiste vers l'avenir. (Vifs applaudissements sur les bancs du groupe socialiste et sur plusieurs bancs du groupe communiste et du groupe Radical, Citoyen et Vert. - Exclamations et rires sur les bancs du groupe du Rassemblement pour la République, du groupe de l'Union pour la démocratie française-Alliance et du groupe Démocratie libérale et Indépendants.)
M. Alain Juppé. C'était admirable !
M. Pierre Lellouche. Merci pour la France !
M. le président. Mes chers collègues, ne nous privons pas de ces moments d'unanimité. (Sourires.)
M. Pierre Lellouche. Encore un bébé, Ségolène !
M. le président. Du calme, monsieur Lellouche ! Que vous arrive-t-il ?
M. Pierre Lellouche. C'était vraiment trop beau, monsieur le président !