Réponse publiée le 5 décembre 2006

Les cours internationaux de pétrole brut ont atteint des records au début du mois d'août 2006 et se sont depuis orientés à la baisse. Le cours hebdomadaire moyen du brent daté de mer du Nord (pétrole de référence pour la zone Europe) est ainsi passé de 77,25 $/b le 11 août 2006 à 57,91 $/b le 13 octobre 2006. Rapporté au litre, le cours du brut a enregistré au cours de cette période une baisse de 8,9 cEUR/l. Dans le même temps, la cotation internationale d'essence sur le marché de Rotterdam a également chuté, perdant 14,7 cEUR/l, soit une baisse supérieure au recul du pétrole brut. Le prix à la pompe moyen, payé par le consommateur français, est passé au cours de cette période de 132,68 cEUR/l à 115,8 cEUR/l ce qui représente un recul de 16,9 cEUR/l. Il en va de même pour le gazole, dont la cotation internationale a reculé au cours de la même période de 8 cEUR/l et le prix moyen à la consommation de 9 cEUR/l. Il apparaît donc que la baisse des cours de pétrole brut et des cours de l'essence a été entièrement répercutée par les distributeurs de carburants. De plus, il importe de rappeler que les agriculteurs bénéficient de mesures fiscales favorables, comme l'application du régime du gazole sous condition d'emploi pour le carburant qu'il consomme. Le montant TIPP qui leur est appliqué est ainsi de 5,66 cEUR/l, contre 41,69 cEUR/l pour le régime commun, auquel il convient d'ajouter un remboursement de 5 cEUR/l. Enfin, la publication de l'évolution des cours du brent, pétrole de référence pour la zone Europe, ainsi que celle des prix à la consommation des carburants et du fioul domestique revêt effectivement un intérêt. C'est pourquoi la direction générale de l'énergie et des matières premières publie depuis plusieurs années, sur son site internet, la moyenne mensuelle des cours du brent, ainsi que le prix moyen hebdomadaire des carburants et fiouls en France.