Réponse publiée le 5 décembre 2006

Le nouveau dispositif du recensement de la population est conçu pour optimiser la production des résultats sur un cycle de cinq ans. À partir de fin 2008, une fois terminé le premier cycle, l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) publiera tous les ans la population légale de toutes les communes et les statistiques décrivant la population et les logements à tous les niveaux géographiques, du quartier à la France entière. Jusqu'en 2008, la mise à disposition des résultats se fait de façon progressive, l'INSEE accordant une importance particulière à la validation des résultats avant leur diffusion. À l'issue de deux enquêtes de recensement, 2004 et 2005, une estimation de population a pu être établie pour près de deux cents grandes villes et diffusée sur le site internet de l'INSEE www.insee.fr. Avec trois enquêtes, l'INSEE devrait être en mesure d'élargir la liste des communes pour laquelle une estimation de population sera disponible, sans pour autant couvrir la totalité des communes de plus de 10 000 habitants. Dans les communes de 10 000 habitants ou plus, l'enquête étant réalisée auprès d'un échantillon de 8 % des logements, il convient en effet d'avoir une taille d'échantillon suffisante pour assurer la fiabilité des résultats. Pour certaines communes, cette taille ne sera atteinte qu'au bout de quatre ou cinq ans. La déontologie de l'INSEE est de diffuser uniquement les chiffres dont la pertinence et la robustesse sont avérées, il ne lui est donc pas possible de diffuser, à partir de seulement trois enquêtes, une information pour chacune des communes de plus de 10 000 habitants.