Réponse publiée le 20 février 2007

L'arrêté du 23 avril 2002 relatif aux études universitaires conduisant au grade de licence a inscrit ce diplôme dans l'architecture européenne des études et en particulier dans le schéma, LMD (licence-master-doctorat). Alors que le contenu des licences faisait antérieurement l'objet de maquettes nationales pré-déterminées, ce nouveau modèle permet aux établissements d'élaborer une offre de formation originale qui soit mieux à même de prendre en compte la diversité des étudiants, leur itinéraire scolaire antérieur et leurs projets, ainsi que les débouchés susceptibles de leur être offerts. Il permet, en outre, aux universités de mettre en oeuvre des dispositifs de soutien ou d'aide à la réussite, de favoriser une orientation progressive tout au long du cursus grâce à l'aménagement de parcours et de mieux préparer à l'insertion professionnelle ou à la poursuite d'études. Ce schéma, qui préside désormais à l'élaboration de l'offre de formation des universités de l'ensemble de l'Europe, repose sur la capacité des établissements à innover et à s'adapter à leur environnement. Il appelle en contrepartie une évaluation plus rigoureuse de la qualité. Un travail d'auto-évaluation puis d'évaluation externe précède ainsi tant la contractualisation quadriennale entre l'État et les établissements que les habilitations des diplômes. Cette évaluation s'attache en particulier à la lisibilité de l'offre et à sa cohérence, à la qualité des équipes et de la formation dispensée ainsi qu'à l'existence de débouchés suffisants.