Question écrite n° 109772 :
décorations, insignes et emblèmes

12e Législature

Question de : M. Bruno Bourg-Broc
Marne (4e circonscription) - Union pour un Mouvement Populaire

M. Bruno Bourg-Broc demande à M. le ministre de l'outre-mer de lui indiquer le nombre de Légion d'honneur qui ont été décernées sur le contingent de son ministère pour chacune des cinq dernières années.

Réponse publiée le 26 décembre 2006

Un contingent annuel pour les grades de commandeur, officier et chevalier de l'ordre national de la Légion d'honneur est attribué chaque année au ministre de l'outre-mer. Les croix attribuées pour les cinq dernières années ont été décernées de la manière suivante :

LÉGION D'HONNEUR
Promotions Contingent Croix décernées
2005 37 32
2004 37 28
2003 38 34
2002 35 34
2001 35 32

Données clés

Auteur : M. Bruno Bourg-Broc

Type de question : Question écrite

Rubrique : Ministères et secrétariats d'état

Ministère interrogé : outre-mer

Ministère répondant : outre-mer

Dates :
Question publiée le 14 novembre 2006
Réponse publiée le 26 décembre 2006

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