décorations, insignes et emblèmes
Question de :
M. Bruno Bourg-Broc
Marne (4e circonscription) - Union pour un Mouvement Populaire
M. Bruno Bourg-Broc demande à M. le ministre de l'outre-mer de lui indiquer le nombre de Légion d'honneur qui ont été décernées sur le contingent de son ministère pour chacune des cinq dernières années.
Réponse publiée le 26 décembre 2006
Un contingent annuel pour les grades de commandeur, officier et chevalier de l'ordre national de la Légion d'honneur est attribué chaque année au ministre de l'outre-mer. Les croix attribuées pour les cinq dernières années ont été décernées de la manière suivante :
LÉGION D'HONNEUR | ||
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Promotions | Contingent | Croix décernées |
2005 | 37 | 32 |
2004 | 37 | 28 |
2003 | 38 | 34 |
2002 | 35 | 34 |
2001 | 35 | 32 |
Auteur : M. Bruno Bourg-Broc
Type de question : Question écrite
Rubrique : Ministères et secrétariats d'état
Ministère interrogé : outre-mer
Ministère répondant : outre-mer
Dates :
Question publiée le 14 novembre 2006
Réponse publiée le 26 décembre 2006