Réponse publiée le 19 décembre 2006

Il y a trois promotions annuelles dans l'ordre national de la Légion d'honneur : le 1er janvier, à Pâques et le 14 juillet. Pour chaque promotion, le ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative (MJSVA) dispose d'un nombre de croix pour les grades de chevalier et officier, attribué par la grande chancellerie de la Légion d'honneur. En outre, pour chacune des promotions, le Président de la République alloue au MJSVA, sur son contingent, un certain nombre de croix pour des candidats dont il estime qu'ils méritent une distinction honorifique pour des activités relevant de la compétence du ministre chargé des sports et qui sont donc proposés au titre de ce département ministériel. Par ailleurs, il est d'usage depuis les jeux Olympiques d'hiver d'Albertville de nommer ou promouvoir dans un ordre national les membres de l'équipe de France qui se sont distingués en obtenant une médaille lors des jeux Olympiques et Paralympiques. Ces médaillés olympiques sont récompensés dans le cadre d'une promotion spéciale décidée sur initiative du Président de la République qui attribue au MJSVA le nombre de croix correspondant. Les chiffres figurant ci-dessous sont des chiffres globaux incluant le contingent attribué au MJSVA et la « réserve présidentielle », soit l'ensemble des personnes nommées ou promues au titre du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative. Le ministre n'est pas habilité à proposer des candidats à une promotion au grade de commandeur. Candidats proposés et nommés ou promus au titre de la promotion : 2002 : 1er janvier 2002 : 1 officier, 9 chevaliers ; Pâques 2002 : 1 officier, 5 chevaliers ; 12 avril 2002 : promotion des jeux Olympiques et des jeux Paralympiques de Salt-Lake City : 8 chevaliers ; 14 juillet 2002 : 1 officier, 5 chevaliers ; 2003 : 1er janvier 2003 : 2 officiers, 11 chevaliers ; Pâques 2003 : 2 officiers, 6 chevaliers ; 14 juillet 2003 : 2 officiers, 9 chevaliers ; 2004 : 1er janvier 2004 : 2 officiers, 5 chevaliers ; Pâques 2004 : 7 chevaliers ; 14 Juillet 2004 : 1 officier, 7 chevaliers ; 26 septembre 2004 : promotion des jeux Olympiques d'Athènes : 19 chevaliers ; 23 octobre 2004 : promotion des jeux Paralympiques d'Athènes : 11 chevaliers ; 2005 : 1er janvier 2005 : 1 officier, 10 chevaliers ; Pâques 2005 : 11 chevaliers ; 14 juillet 2005 : 1 officier, 13 chevaliers ; 2006 : 1er janvier 2006 : 3 officiers, 7 chevaliers ; Pâques 2006 : 2 officiers, 8 chevaliers ; 22 avril 2006 : promotion des Jeux Olympiques et Paralympiques de Turin : 8 chevaliers ; 14 juillet 2006 : 12 chevaliers.