Réponse publiée le 30 janvier 2007

Le ministère de la culture et de la communication est particulièrement conscient des problèmes touchant à l'écosystème et, en général, au respect et à la sauvegarde de l'environnement. Le ministère de la culture et de la communication est engagé dans l'audit interministériel de modernisation de la fonction achat dont les préconisations prendront en compte les questions environnementales liées aux achats de l'État. L'une des actions pilote concerne précisément l'achat de papier éco-responsable tel qu'il pourrait en être fait usage à l'imprimerie intégrée du ministère. À ce titre, le ministère de la culture et de la communication est l'un des acteurs principaux du groupe de travail de l'action pilote « Papier éco-responsable » qui devrait conduire, mi-2007, au lancement d'un marché interministériel de papier éco-responsable. Le ministère veille cependant, dès à présent à s'approvisionner en papier dont la fabrication respecte le milieu naturel. Le fournisseur actuel travaille exclusivement avec des partenaires garantissant le respect des normes ISO 9001 (processus de fabrication) et ISO 14000 (norme environnementale). En outre, l'ensemble des services a été sensibilisé de longue date aux notions de responsabilité environnementale, en particulier s'agissant de l'utilisation du papier (réduction des tirages, récupération) ainsi que des nuisances induites liées à cette activité (élimination et recyclage des déchets par une société spécialisée).