Réponse publiée le 3 avril 2007

Le ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche promeut une approche permettant de faire coïncider transparence et efficience. Il lui semble important de distinguer les classes hauturière et côtière, pour lesquelles le contexte d'utilisation et les sommes en jeu sont tout à fait différents. Pour la flotte hauturière, et sur le modèle économique appliqué par la majeure partie des homologues européens, la prise en charge des coûts de construction, de maintenance et d'armement des navires par les organismes jouant le rôle d'agences de moyens, l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER), l'Institut de recherche pour le développement (IRD) et l'Institut polaire français Paul-Émile-Victor (IPEV), reste la règle. La communication des coûts prévisionnels complets des campagnes aux équipes scientifiques est en cours d'élaboration sous une forme homogène entre l'IFREMER, l'IRD et l'IPEV. Pour les navires côtiers, le travail est entrepris entre l'IFREMER et l'Institut national des sciences de l'univers (INSU) pour communiquer les coûts prévisionnels complets aux chefs de mission. Cette première étape, engagée par la direction générale de la recherche et de l'innovation, permettra d'informer les utilisateurs sur la réalité des coûts. La démarche sera poursuivie par une étude sur l'état des lieux et l'élaboration de propositions d'évolution.