Réponse publiée le 20 février 2007

La ministre de l'écologie et du développement durable a pris connaissance, avec intérêt, de la question relative aux émissions atmosphériques liées aux transports aériens. Le transport aérien représentait 1,6 % des déplacements effectués en France en 2002. Ce taux est demeuré constant depuis 1990 pour ce qui est des déplacements nationaux alors que la croissance des transports aériens internationaux sur l'ensemble des aéroports français entre 1986 et 2000 atteignait + 156 %. Différents scénarios ont été envisagés par le conseil général des ponts et chaussées dans l'étude démarche prospective transports 2050. Tous conduisent à une croissance des transports internationaux entre + 100 % et + 320 % entre 2004 et 2050, en fonction des conditions économiques envisagées. Ce mode de transport, comme tous les autres modes de transport, génère des nuisances de différentes natures : émissions atmosphériques, bruit, pollution des eaux, atteinte aux paysages. Les aéronefs consommant une grande quantité de carburant participent par ailleurs à l'appauvrissement des ressources énergétiques d'origine fossile. Dans le domaine de la pollution atmosphérique liée aux transports en France, les aéronefs constituent la seule source de plomb atmosphérique. Selon l'inventaire des émissions de polluants atmosphériques en France de février 2006, ils étaient de plus responsables respectivement de 3,3 % et 1,4 % des émissions de dioxyde de soufre et d'oxyde d'azote liés aux transports en 2004. Dans le domaine du réchauffement climatique, ils participent au réchauffement climatique par l'émission de 2,7 % du dioxyde de carbone lié au transport en France en 2004. A l'exception du plomb, les émissions de ces différents composés sont en augmentation depuis 1990 tandis que les émissions de polluants locaux liées aux transports en général diminuent sur la même période.