Réponse publiée le 27 février 2007

La collecte puis le recyclage des déchets constituent une préoccupation constante du ministère de la défense, partie prenante à la stratégie nationale de développement durable. Concernant les cartouches d'encre usagées, les services du ministère pratiquent systématiquement la collecte de ces déchets et ont recours à divers moyens destinés à leur recyclage. Ce recyclage peut ainsi être effectué par le fournisseur lui-même, qui récupère alors les cartouches usagées, conformément aux clauses du cahier des charges du marché passé, ou par une société spécialement chargée de la collecte et du tri des consommables bureautiques. D'autres organismes du ministère de la défense ont fait le choix de confier leurs cartouches usagées à des associations caritatives ou à des centres d'aide par le travail. Les cartouches usagées sont déposées dans des containers prévus pour les consommables informatiques usagés. Ces déchets d'équipements informatiques sont ensuite récupérés par les organismes en charge du recyclage, selon une périodicité hebdomadaire ou mensuelle. Au-delà de ce dispositif de collecte spécifique, il est fait appel au sens citoyen des agents pour optimiser l'utilisation des cartouches d'encre pour imprimantes.