Réponse publiée le 27 février 2007

La politique de recyclage et de protection de l'environnement menée à l'origine par chaque direction ou service de l'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer est suivie de manière globale depuis 1997 par la direction générale du personnel et de l'administration. Après la mise en oeuvre, en 1996, du tri papier, carton et déchets issus des bureaux et de la restauration sur les sites de l'Arche et de la tour Pascal, le ministère a complété sa politique environnementale en y intégrant la récupération des cartouches d'imprimantes laser et à jet d'encre, par l'intermédiaire de conteneurs placés dans les locaux de reprographie. Après trois conventions passées avec différents partenaires (Handi-Terre et d'autres sociétés liées à des associations, telles que l'Association française contre les myopathies), l'enlèvement et le recyclage des cartouches d'encre s'effectuent désormais dans le cadre d'une convention passée avec la société « Les cartouches ramassées », qui s'engage à affecter une partie de la vente des cartouches usagées, de l'ordre de 800 euros par an, à une association. En 2006, un versement a été fait à l'association « France Alzheimer ». En 2007, c'est « SOS mucoviscidose » qui en bénéficiera.