Réponse publiée le 15 mai 2007

Partie prenante à la stratégie nationale de développement durable, le ministère de la défense réalise systématiquement la collecte et le recyclage des cartouches d'encre des photocopieurs, conformément aux dispositions du code de l'environnement et du décret du 18 avril 2002 relatif à la classification des déchets. Les services du ministère ont recours à divers moyens destinés au recyclage de ces cartouches. Ainsi, au sein de l'administration centrale, la récupération de différents consommables bureautiques (cartouches d'encre liquide, cartouches d'encre sèche, cartouches impact, cartouches transfert thermique, bidons de toner et d'huile, photorécepteurs de tambours...) est réalisée par une société agréée spécialement chargée de la collecte et du recyclage de ces déchets. Lorsque les photocopieurs sont en location, le recyclage des déchets est parfois réalisé par la société propriétaire du matériel. D'autres organismes du ministère de la défense ont fait le choix de confier leurs cartouches usagées à des associations caritatives ou à des centres d'aide par le travail. Au-delà de ce dispositif de collecte spécifique, le ministère de la défense s'attache à mener des actions de sensibilisation au sein de ses services afin d'optimiser l'utilisation des cartouches d'encre des photocopieurs.