Réponse publiée le 8 mai 2007

La ministre de l'écologie et du développement durable a pris connaissance, avec intérêt, de la question concernant le recyclage des ordinateurs au sein de ses services. Le rythme de renouvellement du parc d'ordinateurs du ministère de l'écologie est proche de 20 %. Du fait de l'évolution rapide des spécifications des matériels pour mettre en oeuvre de nombreux logiciels récents, la cession des matériels usagés par l'intermédiaire du service du domaine aboutit le plus souvent à un échec, d'autant que la mise en vente par lots importants est un obstacle pour l'acquisition par les particuliers. L'administration centrale utilise les possibilités offertes par la circulaire du Premier ministre du 1er décembre 2000 pour céder les ordinateurs à des associations, bien que la procédure administrative assez lourde ne facilite pas cette pratique. Au plan local, les services s'adressent aussi à des sociétés de recyclage une fois la procédure de cession déclarée infructueuse. La combinaison de ces deux solutions selon les opportunités locales est aujourd'hui la ligne directrice des services du ministère de l'écologie et du développement durable.