monuments commémoratifs
Question de :
Mme Marie-Jo Zimmermann
Moselle (3e circonscription) - Union pour un Mouvement Populaire
Mme Marie-Jo Zimmermann demande à M. le ministre délégué aux anciens combattants si son ministère alloue des subventions spécifiques pour la construction de monuments aux morts ou pour la réfection de monuments aux morts existants. Le cas échéant, elle souhaiterait connaître le nombre de subventions de chacun de ces deux types allouées à des communes en 2006. Elle souhaiterait également savoir combien de subventions ont été allouées en 2006 à des associations ou à des particuliers propriétaires eux aussi de monuments commémoratifs.
Auteur : Mme Marie-Jo Zimmermann
Type de question : Question écrite
Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre
Ministère interrogé : anciens combattants
Ministère répondant : défense
Date :
Question publiée le 15 mai 2007