Réponse publiée le 16 juin 2003

Le ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche consacre des moyens importants au remplacement et à la suppléance. C'est ainsi qu'en 2002, 15 890 titulaires et 1 348 000 heures supplémentaires effectives ont été affectés au remplacement dans le second degré. Par ailleurs, 27 375 agents non titulaires étaient employés pour couvrir les postes vacants de titulaires et les missions de suppléance ponctuelle. Dans le second degré, le remplacement est relativement complexe à réaliser en raison des nombreuses disciplines enseignées. Il convient à cet égard de distinguer le remplacement de courte durée (moins de 15 jours) qui relève de la responsabilité du chef d'établissement, celui des absences de moyenne et longue durée qui est géré par les services des rectorats. S'agissant des absences de longue et moyenne durée, le ministère a lancé ces deux dernières années une série d'actions visant, d'une part, à recueillir dans chaque académie un ensemble d'informations sur la réalité du phénomène et sur l'efficacité du dispositif de remplacement, d'autre part, à dégager une série de préconisations visant à mieux utiliser les moyens correspondants. Cette politique a permis d'améliorer la couverture des besoins de remplacement de plus de 15 jours. L'ensemble des mesures prises pour assurer le remplacement de courte durée présente une grande diversité : prise en charge des élèves par l'équipe pédagogique ou par l'équipe disciplinaire, mise en place d'activités pédagogiques ou éducatives, appel à toutes les disponibilités de l'établissement ou de l'établissement voisin, recours aux enseignants remplaçants en dehors de leurs missions de remplacement fixées par les autorités académiques, recrutement d'enseignants vacataires. C'est ainsi que les chefs d'établissement sont incités à une politique plus active d'utilisation des moyens mis à leur disposition, en particulier les heures supplémentaires et les vacations de moins de 200 heures. La difficulté réside parfois dans la prolongation de l'absence de l'enseignant au-delà de 15 jours, contraignant le chef d'établissement et les services du rectorat à adapter le dispositif de suppléance utilisé comme dans le cas du collège Diderot de Massy. A ce sujet, le rectorat a décidé de prolonger, dans un souci de continuité pédagogique, la vacation de l'enseignant en lettres qui exerce la suppléance.