Réponse publiée le 29 septembre 2003

Le feuilleton « Un cavalier solitaire » a été diffusé largement dans le monde arabe à la fin de l'année 2002. Il a notamment été diffusé par la chaîne publique égyptienne Egyptian Satellite Channel, qui est signataire, conformément à la loi du 30 septembre 1986, d'une convention avec le Conseil supérieur de l'audiovisuel en date du 29 novembre 1993. A l'instar de plusieurs autres chaînes étrangères, cette convention lui donne le droit d'être reprise par les réseaux câblés français et plusieurs d'entre eux en assurent effectivement la distribution. L'article 15 de la loi du 30 septembre 1986 donne pour mission au Conseil supérieur de l'audiovisuel de veiller à ce qu'aucun programme d'incitation à la haine ou à la violence pour des raisons, de race, de sexe, de moeurs, de religion ou de nationalité ne soit mis à la disposition du public par un service de communication audiovisuelle. Après une étude approfondie du contenu de la série en cause (quarante et un épisodes de quarante-cinq minutes chacun), le Conseil supérieur de l'audiovisuel a indiqué, par lettre du 23 juillet 2003 adressée à la chaîne publique égyptienne, que, tout en prenant en compte le caractère de fiction de la série et en dépit de l'avertissement précédant chaque épisode, ce programme pourrait s'analyser comme renfermant une incitation à la haine raciale et serait susceptible de causer un trouble à l'ordre public. Il a demandé fermement à la chaîne de cesser à l'avenir de diffuser ce type de programme sur le territoire français. En tout état de cause et à l'occasion de la prorogation de la convention de la chaîne qui doit intervenir le 29 novembre 2003, le Conseil supérieur de l'audiovisuel a indiqué qu'il désire rencontrer ses représentants afin d'aborder ces questions et les engagements qu'ils souhaitent prendre en la matière.