Réponse publiée le 15 septembre 2003

La lutte pour le respect des différences, que ce soit la lutte contre le racisme, le sexisme, l'homophobie ou toute autre forme d'exclusion et de discrimination, fait partie d'une des missions fondamentales d'éducation à la citoyenneté à l'égard des élèves. Cette éducation qui se fonde sur les valeurs humanistes de tolérance et de liberté, du respect de soi et d'autrui, trouve sa place, en premier lieu, dans les enseignements à tous les niveaux, où les programmes des différentes disciplines, en particulier les cours d'éducation civique, juridique et sociale, de français, de philosophie, d'histoire, d'arts plastiques, permettent d'aborder avec les élèves à travers le respect de l'autre, ces différents thèmes touchant au droit et à l'acceptation des différences. En complément, les enseignements scientifiques liés aux sciences de la vie, procurent aux élèves les bases scientifiques (connaissances et raisonnements) qui permettent de comprendre les phénomènes biologiques et physiologiques mis en jeu, notamment dans le cadre de la lutte contre l'homophobie et le sexisme. Par ailleurs, l'éducation à la sexualité dans les écoles, les collèges et les lycées selon les dispositions contenues dans la circulaire n° 2003-027 du 17 février 2003, permet aussi d'aborder la lutte contre les préjugés homophobes ou sexistes. En particulier, pour les classes de 4e et de 3e ; les questions liées à l'homosexualité et la lutte contre l'homophobie peuvent être traitées avec tact et mesure dans le cadre des séquences d'éducation à la sexualité définies par la circulaire n° 98-234 du 19 novembre 1998. L'image de soi, la relation aux autres, l'orientation sexuelle, la lutte contre le sexisme et l'homophobie sont des aspects de l'éducation à la sexualité qui peuvent être traités avec les adolescents à partir de leurs questionnements sur ces sujets. Ces séquences sont ainsi l'occasion de susciter une prise de conscience et une réflexion sur les comportements stéréotypés et discriminatoires et de rappeler l'importance des notions de liberté, de respect et d'acceptation des différences quelles qu'elles soient. Un ensemble de documents « Repères pour l'éducation à la sexualité et à la vie » (en cours de réactualisation), la mallette pédagogique « Bonheur d'aimer » et le BOEN. « De la mixité à l'égalité » comportant des éléments d'information, de réflexion et de discussion ainsi que des fiches pédagogiques ont été réalisées et diffusées aux formateurs et aux équipes éducatives en vue de permettre de développer ces sujets avec les élèves. Enfin, il convient de rappeler qu'en matière d'éducation à la sexualité, au-delà des personnels de l'éducation nationale qui concourent directement à celle-ci (enseignants, personnels d'éducation, sociaux et de santé, formés à cet effet) le ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche peut aussi faire appel à des interventions extérieures. Celles-ci doivent respecter les procédures d'agrément en vigueur, conformément d'une part au décret n° 92-1200 du 6 novembre 1992, modifié le 20 mai 1999, relatif aux relations du ministère chargé de l'éducation nationale avec les associations qui prolongent l'action de l'enseignement public et, d'autre part, aux dispositions de la circulaire n° 93-136 du 25 février 1003 relative aux relations avec les associations non agréées qui prolongent l'action de l'enseignement public durant le temps scolaire. Le ministère recommande toutefois de privilégier le recours à des intervenants issus d'associations ayant reçu l'agrément national ou académique prévu par le décret du 6 novembre 1992. Les partenaires extérieurs ayant bénéficié d'une formation appropriée peuvent intervenir dans les séances d'éducation à la sexualité dans le respect des principes, de l'éthique et des objectifs définis par le ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche. Ces interventions, qui s'inscrivent dans le cadre du projet d'école ou d'établissement, doivent s'insérer dans la programmation et la progression définies par l'équipe éducative en charge des séances.