Réponse publiée le 4 janvier 2005

L'honorable parlementaire demande à M. le ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales le nombre de nominations et de promotions intervenues dans l'ordre de la Légion d'honneur et dans l'ordre national du mérite au bénéfice des sapeurs-pompiers volontaires pour les cinq dernières années. Au cours des cinq dernières années de 1999 à 2003, les sapeurs-pompiers volontaires ont fait l'objet d'un suivi régulier en matière de nominations et de promotions dans les deux grands ordres nationaux, la Légion d'honneur et l'ordre national du mérite. Les années 2000 (effets tempête) et 2003 (violence des incendies de forêts) permettent de constater qu'à des situations d'exception, le ministère de l'intérieur a su répondre à l'attente légitime de ceux dont le courage, le dévouement et le sens du sacrifice ont été plus qu'à l'accoutumé mis en exergue. À titre d'information, les promotions de l'année 2004 confirment la régularité constatée antérieurement pour la Légion d'honneur et permettent d'espérer pour le second ordre une légère hausse du nombre de croix décernées aux sapeurs-pompiers volontaires.

(*) 2000 : dont 4 blessés tempête.
Ce récapitulatif ne tient pas compte des ordres nationaux qui ont été décernés en application de l'article R. 26 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire (décès en opérations).