Question écrite n° 1722 :
fonctionnement

12e Législature

Question de : M. Bruno Bourg-Broc
Marne (4e circonscription) - Union pour un Mouvement Populaire

M. Bruno Bourg-Broc demande à M. le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche quel est le nombre d'enseignants affectés au Centre national d'enseignement à distance et quelle a été l'évolution de ce nombre depuis dix ans.

Réponse publiée le 28 octobre 2002

Le nombre d'enseignants affectés au CNED dans le cadre de réemploi est : Premier degré156 Second degré466 Total622 Evolution de ce nombre depuis 10 ans : Jusqu'en 1985 les postes de réadaptation et de réemploi étaient globalisés et gérés au niveau national. Avant 1994/95, les effets de la déconcentration du dispositif de réadaptation ne permettent pas la prise en compte de la situation concernant le réemploi.

ANNÉE PREMIER DEGRÉ SECOND DEGRÉ TOTAL
1994-1995             100
450 550
1995-1996 103     456 559
1996-1997 105 456 561
1997-1998 107 456 562
1998-1999 111 460 571
1999-2000 116 461 577
2000-2001 126 461 587
2001-2002 141 466 607
2002-2003 156 466
622

Soit une augmentation de 72 postes (56 pour le premier degré et 16 pour le second degré) depuis 1994.

Données clés

Auteur : M. Bruno Bourg-Broc

Type de question : Question écrite

Rubrique : Enseignement

Ministère interrogé : jeunesse et éducation nationale

Ministère répondant : jeunesse et éducation nationale

Dates :
Question publiée le 19 août 2002
Réponse publiée le 28 octobre 2002

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