Question écrite n° 18292 :
timbres

12e Législature

Question de : M. Bruno Bourg-Broc
Marne (4e circonscription) - Union pour un Mouvement Populaire

M. Bruno Bourg-Broc demande à M. le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie s'il envisage d'inscrire au programme des émissions philatéliques la réalisation d'un timbre à la célébration de l'infanterie française.

Réponse publiée le 14 juillet 2003

Les émissions de timbres-poste sont groupées en programmes annuels dont la composition est fixée par arrêté ministériel, au cours de l'année précédant celle de leur exécution, après avis de la commission des programmes philatéliques chargée d'opérer une sélection parmi toutes les suggestions reçues. La demande, dont il a été pris note, sera examinée par la commission qui se réunira dans le courant de l'année prochaine afin de préparer le programme des émissions à réaliser en 2005, car le programme philatélique de l'année 2004 est en voie d'être arrêté. Toutefois, les suggestions d'émission étant chaque année extrêmement nombreuses au regard de la nécessaire limitation des émissions, il n'apparaît pas actuellement possible d'apporter d'autres précisions, hormis que six timbres consacrés à « L'Epopée napoléonienne » seront émis en 2004. Si une décision favorable intervenait, le parlementaire en serait informé, le moment venu.

Données clés

Auteur : M. Bruno Bourg-Broc

Type de question : Question écrite

Rubrique : Postes

Ministère interrogé : économie

Ministère répondant : économie

Dates :
Question publiée le 19 mai 2003
Réponse publiée le 14 juillet 2003

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