Réponse publiée le 17 février 2004

Les mesures nécessaires doivent être prises pour prévenir les pollutions dues aux naufrages de navires transportant des hydrocarbures qui ont, trop souvent, touché nos espaces maritimes. C'est pourquoi les services du ministère chargé de la mer, aux côtés de leurs partenaires des autres départements ministériels concernés, sont quotidiennement mobilisés pour prévenir ces catastrophes et, le cas échéant, prendre les mesures curatives nécessaires lorsque de telles pollutions se produisent. A cet égard, il paraît particulièrement nécessaire d'encourager la promotion des outils et engins de lutte qui ont fait la preuve de leur efficacité à l'occasion des marées noires que le littoral atlantique a malheureusement subies ces trois dernières années. Le chalut dépollueur de surface « Thomsea-Vendée » mis au point par M. Thomazeau pendant les opérations de lutte contre la pollution consécutive au naufrage du Prestige en est un bon exemple. Ce matériel, avec d'autres outils utilisant une technique proche, a effectivement été mis en oeuvre avec succès par les professionnels de la mer dont la forte mobilisation a très largement contribué au succès de ces opérations. L'expérience acquise par les professionnels de la pêche de la façade atlantique dans le domaine du chalutage des hydrocarbures devrait être avantageusement partagée avec les professionnels de la pêche du Languedoc-Roussillon et de toute la Méditerranée. Il convient, toutefois, de rappeler l'intérêt de prendre en compte la totalité des techniques de chalutage des hydrocarbures. En effet, les méthodes de lutte changent sensiblement selon les types de navires concernés par un tel naufrage, la nature du produit transporté (densité, viscosité), le lieu du naufrage (profondeur, courants, distance à la côte) et la configuration de la pollution (grandes ou petites nappes). Ainsi, les professionnels de la pêche peuvent-ils non seulement utiliser les engins qui associent une poche en filet à des barrages flottants (du type « Thomsea-Vendée »), mais aussi les chaluts munis de fonds amovibles, les engins qui associent un panier grillagé à des barrages flottants et ceux qui associent un filet directement monté sur un cadre (ou un tangon) et une poche. Ces innovations technologiques performantes dans le domaine de la lutte contre la pollution par les hydrocarbures pourraient donc utilement renforcer le dispositif de prévention et de lutte mis en place en Méditerranée.