Réponse publiée le 25 août 2003

L'Etat prend en charge l'achat des manuels scolaires qui sont prêtés gratuitement aux élèves scolarisés dans les collèges ou dans les structures correspondant aux classes de collège mises en place dans d'autres types d'établissements, comme les lycées professionnels. Cette charge incombe, dans les écoles primaires, aux municipalités et, dans les lycées, aux familles. Certains conseils régionaux ont cependant mis en place des dispositifs d'aide aux familles ou de financement direct des manuels scolaires. Les manuels scolaires sont sélectionnés par les équipes enseignantes, à qui il revient de vérifier leur adéquation aux programmes scolaires officiels mais également d'évaluer la qualité de leur contenu (littéraire, historique, scientifique....) et des activités et exercices proposés, en lien avec la pédagogie qu'ils souhaitent mettre en oeuvre dans la classe. La qualité générale de l'ouvrage, la richesse de la langue employée, mais aussi celle de l'iconographie, la présence de prolongements multimédias (notamment en ce qui concerne l'enseignement des langues vivantes) entrent également en ligne de compte. L'industrie du manuel scolaire est, en France, très riche. L'identité des maisons d'édition et la diversité des propositions restent forte, malgré un processus de concentration qui n'est pas récent. Les éditeurs ont à coeur de proposer une offre éditoriale large, qui corresponde à la diversité des pratiques des enseignants. Ils veillent à proposer des ouvrages à un coût raisonnable, permettant le renouvellement des collections. Plusieurs études ont ainsi été réalisées par le Syndicat national de l'édition sur les moyens consacrés par l'Etat et les différentes collectivités territoriales à l'acquisition de documents pédagogiques non spécifiques (par exemple, les dictionnaires et encyclopédies), de manuels scolaires et d'ouvrages de littérature (notamment de littérature de jeunesse à l'école primaire). Le ministère en charge de l'éducation nationale a établi depuis de nombreuses années des contacts fréquents avec les éditeurs, notamment pour assurer une bonne compréhension des nouvelles orientations contenues dans les programmes. Il veille, dans ces contacts, à assurer une égale information des différentes maisons d'édition, regroupées au sein de structures plus vastes ou indépendantes. Il promeut la diversité éditoriale. Il reste attentif aux évolutions économiques de ce secteur d'activités.