Question écrite n° 2164 :
enseignants

12e Législature

Question de : M. Armand Jung
Bas-Rhin (1re circonscription) - Socialiste

M. Armand Jung appelle l'attention de M. le ministre délégué à l'enseignement scolaire sur le manque de personnels titulaires disponibles pour effectuer des remplacements dans l'académie de Strasbourg, qui atteindra à la rentrée 2002 des proportions alarmantes. Compte tenu de l'utilisation des titulaires sur des zones de remplacement pour pourvoir des postes à l'année, ne restent, par exemple, plus aucun titulaire pour effectuer des remplacements en anglais, un seul en physique-chimie, cinq en histoire-géographie, huit en mathématiques. En conséquence, il lui demande si des moyens supplémentaires seront alloués à l'académie de Strasbourg pour effectuer les remplacements et quelles mesures seront prises pour résorber le déficit en personnels de remplacement titulaires pour la rentrée 2002.

Réponse publiée le 15 juin 2004

Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche est très attentif à la question du remplacement des professeurs absents auquel il consacre des moyens très significatifs. Dans le second degré, le remplacement est relativement complexe à réaliser en raison des nombreuses disciplines enseignées. Il convient à cet égard de distinguer les remplacements de longue et moyenne durée (absence supérieure à quinze jours) des remplacements de courte durée (suppléances). S'agissant des absences de longue et moyenne durées, le ministère a mis en place un dispositif recueillant dans chaque académie un ensemble d'informations destinées, d'une part, à améliorer l'efficacité du remplacement, d'autre part, à dégager une série de préconisations visant à mieux utiliser les moyens correspondants. Cette politique a permis d'améliorer la couverture des besoins de remplacements de plus de quinze jours. En ce qui concerne les remplacements de courte durée, leur traitement relève des établissements qui disposent de moyens de suppléances ou d'heures supplémentaires. Les établissements sont donc incités à une politique plus active d'utilisation des moyens qui leur sont dévolus à cet effet, en particulier les heures supplémentaires destinées à couvrir les services d'enseignants absents pour de courtes périodes.

Données clés

Auteur : M. Armand Jung

Type de question : Question écrite

Rubrique : Enseignement secondaire : personnel

Ministère interrogé : enseignement scolaire

Ministère répondant : éducation nationale

Dates :
Question publiée le 2 septembre 2002
Réponse publiée le 15 juin 2004

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