Réponse publiée le 16 décembre 2002

La préparation des rentrées scolaires s'appuie, au niveau national comme académique, sur un dispositif complet de gestion prévisionnelle destiné, d'une part, à prévoir une meilleure répartition des personnels titulaires sur le territoire, d'autre part, à rechercher une meilleure adéquation des ressources en personnels et des besoins d'enseignement pour toutes les académies. En novembre et décembre, un travail est effectué par les académies et coordonné par l'administration centrale pour déterminer les capacités d'accueil par discipline pour chaque académie à partir d'une analyse fine de l'évolution du potentiel enseignant et de l'adaptation de la carte des formations et des structures pédagogiques. Une première affectation de ces personnels entre les académies est effectuée dès le mois d'avril, et la deuxième phase qui concerne le mouvement intra-académique permet de nommer les enseignants dans les établissements scolaires et dans les zones de remplacement. Ce système permet de favoriser une gestion plus qualitative des affectations des agents titulaires par une meilleure adéquation entre les postes et les personnes, liée à une gestion de proximité et, aussi, d'offrir un maximum d'affectations possibles par une meilleure implantation des postes dans les établissements. A cette fin, les académies déclarent leurs vacances de postes trois mois plus tard que les années passées afin de pouvoir transformer un maximum de supports provisoires en postes définitifs. Pour la rentrée 2002, un effort particulier a été effectué pour permettre une répartition équilibrée entre toutes les académies et garantir à l'ensemble des personnels d'enseignement, d'éducation et d'orientation du second degré une égalité de traitement sur l'ensemble du territoire. Le nombre de postes offerts au mouvement, toutes disciplines confondues, a été de 458 pour l'académie de Strasbourg. Cependant, des postes demeurent vacants à chaque rentrée pour différents motifs (détachements tardifs, autorisations de temps partiels ou de disponibilités, pour certaines de droit). A la rentrée scolaire 2002, dans l'académie de Strasbourg, les personnels titulaires de zones de remplacement ont été affectés à l'année sur les postes vacants. Tous les postes ont été pourvus par des enseignants titulaires ou non titulaires. Un bilan sur l'application des règles et procédures à l'issue du mouvement de la rentrée 2002 sera effectué et, selon les conclusions, des améliorations pourraient être envisagées par rapport au dispositif actuel.