Question écrite n° 23443 :
remembrement

12e Législature

Question de : M. Jean-Luc Warsmann
Ardennes (3e circonscription) - Union pour un Mouvement Populaire

M. Jean-Luc Warsmann attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales sur le nombre de remembrements débutés en 2002. Il aimerait en connaître le nombre exact ainsi que les surfaces qui sont concernées.

Réponse publiée le 13 janvier 2004

Le nombre et la surface des opérations d'aménagement débutées ces trois dernières années sont récapitulées dans le tableau ci-après :

NOMBRE D'OPÉRATIONS SURFACE (ha)
Aménagements
Dont

remembrements
Aménagements
Dont

remembrements
2000 139 91 74 199 66 181
2001 116 90 60 074 52 188
2002 110 89 60 050 51 117

Données clés

Auteur : M. Jean-Luc Warsmann

Type de question : Question écrite

Rubrique : Agriculture

Ministère interrogé : agriculture, alimentation et pêche

Ministère répondant : agriculture, alimentation et pêche

Dates :
Question publiée le 11 août 2003
Réponse publiée le 13 janvier 2004

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