Réponse publiée le 15 décembre 2003

Au 1er juillet 2003, 165 000 professionnels de santé télétransmettaient en mode Sesam Vitale (145 000 en décembre 2002, 105 000 en janvier 2002) : la montée en charge se poursuit donc régulièrement. Mensuellement, environ 60 millions de feuilles de soins électroniques sont reçues par les différents régimes d'assurance maladie, ce qui représente plus de 50 % du flux total de feuilles de soins. Sesam Vitale est donc devenu une réalité incontournable et le premier système de production de l'assurance maladie. La progression de la télétransmission est toutefois différente suivant les catégories de professionnels de santé. Ainsi pour les six premiers mois de l'année 2003, on observe les augmentations suivantes : une augmentation de 4 % pour les médecins. Cette progression est principalement due à une participation accrue des médecins spécialistes à la télétransmission : plus de 50 % d'entre eux adhèrent dorénavant au système Sesam Vitale. Une augmentation de 10 % du nombre d'officines connectées. Dans cette catégorie qui représente 50 % du total des feuilles de soins reçues par l'assurance maladie, 87 % des officines télétransmettent ! Une augmentation de 27 % des infirmiers. Cette forte progression s'explique en premier lieu par l'accord conventionnel qui est intervenu fin 2002 sur les modalités de télétransmission et par la disponibilité d'équipements plus adéquats (terminaux portables), mais une progression est encore attendue puisque le taux global de télétransmission n'est que de 56 %. Une augmentation de 10 % du nombre de masseurs-kinésithérapeutes télétransmettant (le taux global de télétransmission est de 60 %). Une augmentation de 130 % du nombre de chirurgiens-dentistes (mais le taux global de télétransmission n'est encore que de 19 %). Cette très forte progression révèle le retard important pris par ce secteur dû principalement à un accord conventionnel très tardif en matière de télétransmission (décembre 2002) avec les caisses d'assurance maladie. L'année 2004 devrait permettre d'accroître le taux de télétransmission mais avec un rythme de croissance plus faible : pour chaque catégorie de professionnel, le taux de 80 % de professionnels participants semble être un objectif raisonnable dont on se rapproche, tout en notant qu'un professionnel ne télétransmet pas l'ensemble de son activité, compte tenu des actes en visite ou de la non-présentation de la carte Vitale par l'assuré. Dans cette perspective, un taux global de 70 à 80 % de feuilles de soins télétransmises semble un maximum. La publication par le GIE Sesam Vitale (mai 2003 et décembre 2003) d'un nouveau cahier des charges techniques offrant aux professionnels de santé des fonctionnalités nouvelles, notamment la désynchronisation des signatures et la gestion des remplaçants devraient permettre, en 2004, d'améliorer encore les taux de télétransmissions.