Réponse publiée le 24 novembre 2003

La circulaire n° 99-136 du 21 septembre 1999, publiée au Bulletin officiel hors série n° 7 du 23 septembre 1999, a pour objet d'améliorer l'organisation des sorties scolaires des élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques tout en garantissant leur sécurité. Ainsi, un taux minimum d'encadrement pour la vie collective en dehors des périodes d'enseignement a été défini. Le nombre d'adultes chargé de cet encadrement est variable selon le type de sortie scolaire, le mode de transport, le niveau des élèves et les effectifs de la classe. Le transport est l'un des instants de la vie collective qui peut comporter des dangers particuliers, il n'est donc pas envisageable de ne pas appliquer le taux minimum d'encadrement tel qu'il est défini par la circulaire précitée. L'équipe d'encadrement peut comprendre, au côté du maître de la classe, un autre enseignant mais aussi un aide éducateur ou un assistant d'éducation, un parent ou tout autre bénévole. Bien évidemment, il peut être fait également appel aux personnels d'encadrement dont dispose la structure d'accueil pour accompagner les élèves pendant le trajet aller-retour. Il convient, en outre, de préciser que, concernant l'encadrement dans le cadre d'un transport en car, l'ensemble des élèves, qu'ils soient d'une ou de plusieurs classes, est considéré comme constituant une seule classe.