Réponse publiée le 8 décembre 2003

Les résultats, émanant d'une expertise collective récente menée par l'INSERM relative aux troubles mentaux, montrent qu'une proportion non négligeable d'enfants et d'adolescents manifeste des signes de souffrance psychique qui ont des répercussions négatives sur leur développement et leurs apprentissages scolaires. Face à cette situation, Xavier Darcos, ministre délégué à l'enseignement scolaire, a exprimé lors d'une communication portant sur la santé des jeunes en milieu scolaire faite en conseil des ministres le 26 février 2003, les mesures que le ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche envisage de mettre en oeuvre pour mieux repérer et prendre en compte les signes de souffrance psychique des enfants et des adolescents. Il a ainsi annoncé : que tous les personnels en contact avec les élèves doivent être en mesure de repérer les signes de souffrance psychique des adolescents et d'engager l'action appropriée et que, pour atteindre cet objectif, il est nécessaire de développer l'information et la formation inter-institutionnelle de la communauté éducative sur la connaissance des pathologies mentales et des ressources sanitaires permettant d'y faire face. Un guide à destination des professionnels de l'éducation sera élaboré en partenariat avec l'Institut national pour l'éducation à la santé (INPES) ; et qu'une amélioration et un renforcement de la collaboration entre les professionnels de santé et sociaux de l'éducation nationale et les services de santé mentale doivent être recherchés. Des journées nationales de sensibilisation seront ainsi organisées à destination des responsables régionaux et départementaux de la santé publique et de l'éducation nationale afin de favoriser la connaissance mutuelle de ces réseaux et la circulation des informations. Par ailleurs, cette collaboration doit favoriser la mise en place de dispositifs originaux d'accueil des élèves en souffrance, permettant ainsi de les orienter vers des structures d'accompagnement ou de traitement appropriées. À titre expérimental, il conviendrait que, dès cette année scolaire, une vingtaine de tels dispositifs d'accueil soient ouverts. Enfin, un groupe de réflexion, composé notamment d'experts, a été mis en place par la direction de l'enseignement scolaire et la direction générale de la santé fin septembre 2003, afin d'étudier les actions de prévention à mettre en oeuvre pour repérer et prévenir le plus tôt possible les troubles mentaux des enfants et des adolescents.