Réponse publiée le 8 juin 2004

Le ministre de l'écologie et du développement durable a pris connaissance, avec intérêt, de la question relative aux niveaux de pollution atteints dans les grandes villes de France durant l'été 2003 ainsi qu'au cours des étés 2000, 2001 et 2002. Les conditions climatiques exceptionnelles de l'été 2003 ont, en effet, entraîné des épisodes de pollution considérables dans l'ensemble de l'Europe de l'Ouest. La France a été affectée sur la quasi-totalité de son territoire par des concentrations en ozone très fréquemment supérieures au seuil d'information et de recommandations de 180 µ g/m³ et, à de nombreuses reprises, au nouveau seuil d'alerte de 240 µ g/m³ pendant trois heures. Des concentrations élevées d'oxyde d'azote et de particules fines ont parfois également été constatées. Une telle situation n'avait jamais été observée depuis 1991, date de la généralisation des mesures de l'ozone sur l'ensemble du territoire. Ainsi, dans les quatre principales régions de France, durant la période du 1er juin au 15 septembre, le nombre de jours de dépassement du seuil de 180 µ g/m3 d'ozone rapporté au nombre total de sites de mesures a été : en Ile-de-France de 1 jour en 2000, 7 jours en 2001, 4 jours en 2002 et 26 jours en 2003 ; en Alsace de 4 jours en 2000, 11 jours en 2001, 4 jours en 2002 et 36 jours en 2003 ; en Rhône-Alpes de 7 jours en 2000, 25 jours en 2001, 10 jours en 2002 et 44 jours en 2003 ; en Provence-Alpes-Côte d'Azur de 17 jours en 2000, 35 jours en 2001, 13 jours en 2002 et 78 jours en 2003. Pour ce qui concerne le nombre de jours de dépassement pendant 3 heures consécutives du seuil de 240 µ g/m³ d'ozone rapporté au nombre total de sites de mesures, aucun dépassement n'a été relevé en 2000. En 2001, la région Rhône-Alpes a connu 1 jour de dépassement et la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, 6 jours. En 2002, seuls 2 jours de dépassement ont été relevés en Provence-Alpes-Côte d'Azur. En revanche, en 2003 le nombre de jours de dépassement a été de 6 en Ile-de-France, 2 en Alsace, 2 en Rhône-Alpes et 8 en Provence-Alpes-Côte d'Azur.