Réponse publiée le 14 octobre 2002

M. le ministre des sports a suivi avec beaucoup d'attention les récentes évolutions du coût de l'assurance liée aux licences de la Fédération française de rugby à XV. Les raisons de cette réévaluation importante sont malheureusement liées à un nombre toujours trop élevé d'accidents graves subis par les pratiquants du rugby à XV dans toutes les catégories d'âges. Le comité directeur de cette fédération s'est engagé récemment dans un processus d'évolution de la pratique au niveau des catégories jeunes et des amateurs, qui demeurent les premiers concernés par ces accidents. Des aménagements ont en effet été adoptés tant au niveau médical que pour la définition des règles du jeu afin de limiter les risques précisément déterminés par une étude des accidents graves survenus lors des dernières saisons. Ces évolutions doivent permettre de réduire le nombre d'accidents liés à la pratique du rugby. M. le ministre des sports restera très vigilant vis-à-vis des résultats obtenus par cette fédération dans ce domaine.