Réponse publiée le 18 mai 2004

Le ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche consacre des moyens importants au remplacement et à la suppléance. C'est ainsi qu'en 2003, 16 075 titulaires ont été affectés au remplacement dans le second degré. Par ailleurs, 25 702 agents non titulaires étaient employés pour couvrir les postes vacants de titulaires et les missions de suppléance ponctuelle. Dans le second degré, le remplacement est relativement complexe à réaliser en raison des nombreuses disciplines enseignées. Il convient à cet égard de distinguer : le remplacement de courte durée (moins de quinze jours) qui relève de la responsabilité du chef d'établissement ; celui des absences de moyenne et longue durée qui est géré par les services des rectorats. S'agissant des absences de longue et moyenne durée, le ministère a lancé ces deux dernières années une série d'actions visant, d'une part, à recueillir dans chaque académie un ensemble d'informations sur la réalité du phénomène et sur l'efficacité du dispositif de remplacement, d'autre part, à dégager une série de préconisations visant à mieux utiliser les moyens correspondants. Cette politique a permis d'améliorer la couverture des besoins de remplacement de plus de quinze jours. L'ensemble des mesures prises pour assurer le remplacement de courte durée présente une grande diversité : prise en charge des élèves par l'équipe pédagogique ou par l'équipe disciplinaire, mise en place d'activités pédagogiques ou éducatives, appel à toutes les disponibilités de l'établissement ou de l'établissement voisin, recrutement d'enseignants vacataires. C'est ainsi que les chefs d'établissement sont incités à une politique plus active d'utilisation des moyens mis à leur disposition.