Réponse publiée le 27 avril 2004

L'honorable parlementaire appelle l'attention sur les troubles du sommeil engendrant une baisse de vigilance sur les routes et souhaite connaître les mesures prises par le Gouvernement afin de mieux informer les automobilistes du danger qu'ils représentent. Le Gouvernement est tout à fait conscient de ces risques et de la part induite dans les accidents de la route par le manque de sommeil et la baisse de la vigilance des conducteurs. Plusieurs études sont actuellement en cours auprès de laboratoires de recherches spécialisées afin de déterminer les facteurs de risque en la matière et surtout les meilleurs messages d'information qui doivent être diffusés auprès des usagers. Sans attendre les résultats de ces analyses, la sécurité routière ne manque pas, au travers de ses dépliants et de ses actions diverses et variées, de mettre en avant ce risque et d'en informer les conducteurs. Elle préconise une autodétection des symptômes (picotements, battements de paupières), et incite vivement les usagers à observer, dès l'apparition de ces signes précurseurs ou à tout le moins après deux heures de route, un moment de repos et de sommeil d'environ quinze minutes. En ce qui concerne l'information des usagers sur les risques de perte de vigilance que peut engendrer la prise de certains médicaments, une réglementation existe déjà et elle est appliquée. Des pictogrammes sont apposés sur toutes les boîtes de médicaments susceptibles de conduire à des pertes de vigilance. De plus, l'agence française de sécurité sanitaire des produits de santé étudie une signalisation plus claire et plus hiérarchisée de ces informations sur les boîtes de médicaments, dans le respect des règles européennes en la matière. Soucieux de ne pas diminuer l'intensité de sa lutte contre la violence routière, le Gouvernement a déjà inclus ce champ d'action dans sa démarche de sécurité routière. Il l'intensifira au même titre que pour l'alcool, la vitesse et les autres facteurs de risques.