Réponse publiée le 6 juillet 2004

Le drame de Charm el-Cheikh, qui a coûté la vie à cent trente-quatre de nos ressortissants et à quatorze membres d'équipage égyptiens, a causé une très vive émotion en France comme en Égypte. Les autorités égyptiennes, qui ont la responsabilité de la conduite de l'enquête sur les causes et les circonstances de cet accident, en application de l'annexe 13 à la convention relative à l'aviation civile internationale, ont pris immédiatement toutes les mesures nécessaires pour intégrer, dans le déroulement de l'enquête, les enquêteurs du Bureau français d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile (BEA) ainsi que leurs homologues américains, l'avion en cause étant de construction américaine. C'est donc en étroite collaboration que les trois États concernés font progresser l'enquête. Or, une enquête sur un accident d'aviation peut durer plusieurs mois, voire plusieurs années, avec parfois des avancées notables mais souvent aussi avec de longues périodes de recherches et de travail d'experts. La complexité de la détermination des faits et de leur analyse explique l'apparente lenteur de la démarche engagée pour l'accident de Charm el-Cheikh. Enfin, en application de l'annexe 13 à la convention de l'aviation civile internationale, les autorités égyptiennes ont la responsabilité de publier les conclusions de l'enquête. Toute autre communication, antérieure à cette publication du rapport final de l'enquête, est laissée à la libre appréciation des autorités responsables de l'enquête. Toutefois, conscientes de l'attente des familles des victimes et sensibles aux demandes françaises, les autorités égyptiennes ont communiqué à plusieurs reprises sur les progrès des investigations. Ceux-ci sont aussitôt portés par mes services à la connaissance des familles. Par ailleurs, des informations sont régulièrement mises en ligne sur le site internet du BEA français afin d'informer le public.