Réponse publiée le 8 mars 2005

Le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative est conscient du rôle essentiel joué par les bénévoles au service de la vie associative. Plusieurs dispositions visent d'ores et déjà à prendre en compte leur engagement : voie d'accès spécifique à certains concours, prise en compte des acquis de l'expérience bénévole, ouverture au profit des salariés d'un congé de représentation et d'un congé de formation. Afin de mieux accompagner l'activité des bénévoles, des réflexions seront menées avec les représentants des employeurs pour rechercher comment concilier dans les meilleures conditions engagement associatif et carrière professionnelle. Les mesures incitatives favorisant l'engagement de nos concitoyens dans le bénévolat sont actuellement à l'étude en concertation avec le secteur associatif. Il a été créé, dans le secteur sportif, des centres de ressources information des bénévoles (CRIB) qui constituent un réseau permettant au bénévole d'être déchargé de certaines contraintes administratives, en particulier la gestion d'un emploi ou des comptes de l'association. Cette initiative sera évaluée à la fin du premier semestre 2005 afin d'étudier son éventuelle extension à l'ensemble du champ associatif. Le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative a par ailleurs créé le conseil de développement de la vie associative afin de prendre la suite de l'ex-Fonds national de développement de la vie associative pour assurer le financement de la formation des bénévoles. Il a engagé une concertation avec les organismes paritaires collecteurs agréés du secteur associatif pour que, sans préjudice de la formation des salariés, une attention soit portée à la formation des dirigeants bénévoles. C'est une condition essentielle pour que les projets associatifs soient conduits dans les meilleures conditions. Le ministre a également lancé la conférence nationale de la vie associative, qui a débuté ses travaux par la mise en place de groupes de travail en février 2005. Ceux-ci remettront leurs propositions en vue de la tenue de la Conférence à la mi-2005. L'un des groupes de travail constitués dans ce cadre aura pour thème la reconnaissance du bénévolat. Organisée et préparée par le ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative, la conférence s'inscrira dans une démarche interministérielle et associera l'ensemble des acteurs de la vie associative. Le Conseil national de la vie associative, qui joue un rôle important et qui a mené depuis de nombreuses années des travaux remarquables sur la vie associative, réalisera une synthèse de l'ensemble de ses travaux qu'il présentera aux groupes de travail. Enfin, pour consacrer l'action quotidienne des bénévoles, une journée nationale sera instituée en 2005 afin de coordonner toutes les actions de mise en valeur du bénévolat.