Réponse publiée le 27 décembre 2005

La circulaire n° 2004-139 du 13 juillet 2004 relative à l'enseignement de la natation dans les établissements scolaires du premier et du second degré fixe les objectifs et les conditions d'encadrement et de sécurité de la natation scolaire. Aux termes du IV-C de cette circulaire, afin d'assurer l'efficacité d'un apprentissage qui nécessite parfois la mise en oeuvre d'un matériel spécifique, mais aussi la sécurité morale et physique des élèves, « les séances organisées dans un bassin ouvert en même temps au public ne peuvent être autorisées. Toutefois, lorsque le public n'est constitué que de groupes organisés et encadrés, le recteur pourra déroger à cette règle pour des classes du second cycle du second degré ». Cette circulaire, prise par le ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, seul compétent pour fixer les modalités de mise en oeuvre de la natation scolaire, peut engendrer pour les gestionnaires des piscines accueillant cette activité une réorganisation de créneaux mis à disposition des différents types de public, afin d'accueillir dans les meilleures conditions possible l'enseignement de la natation dans le cadre scolaire. Cette réorganisation de créneaux d'accès aux bassins, dont l'objectif est d'assurer l'efficacité de l'enseignement et la sécurité des élèves et en aucun cas de perturber les activités des clubs sportifs suppose, bien évidemment, une concertation approfondie avec les différentes catégories d'utilisateurs des piscines qui puisse permettre de concilier au mieux les intérêts et besoins de chacun.