Légion d'honneur et ordre national du mérite
Question de :
M. Jean-Yves Cousin
Calvados (6e circonscription) - Union pour un Mouvement Populaire
M. Jean-Yves Cousin demande à M. le garde des sceaux, ministre de la justice, de bien vouloir lui indiquer le nombre de personnes qui se sont vu décerner la Légion d'honneur et l'Ordre national du mérite dans le Calvados en 2000, 2001, 2002 et 2003.
Réponse publiée le 18 janvier 2005
Le garde des sceaux a l'honneur de communiquer à l'honorable parlementaire le nombre de personnes qui se sont vu décerner la Légion d'honneur et l'Ordre du mérite dans le Calvados en 2000, 2001, 2002 et 2003. Nombre de personnes décorées de la Légion d'honneur : 2000 : 8 ; 2001 : 16 ; 2002 : 21 ; 2003 : 14. Total : 59. Nombre de personnes décorées de l'Ordre national du mérite : 2000 : 24 ; 2001 : 24 ; 2002 : 22 ; 2003 : 28. Total : 98.
Auteur : M. Jean-Yves Cousin
Type de question : Question écrite
Rubrique : Décorations, insignes et emblèmes
Ministère interrogé : justice
Ministère répondant : justice
Dates :
Question publiée le 7 décembre 2004
Réponse publiée le 18 janvier 2005