Réponse publiée le 8 février 2005

L'honorable parlementaire a bien voulu attirer l'attention sur le devenir des Archives nationales et s'inquiéter des conditions dans lesquelles se fera l'ouverture du nouveau centre implanté à Pierrefitte-sur-Seine dont la construction a été décidée par le Gouvernement et dont l'ouverture est prévue pour 2009. Le concours pour le choix d'un maître d'oeuvre a été lancé et sa première phase s'est achevée fin octobre 2004 par la sélection des cinq équipes qui travaillent actuellement à l'élaboration du projet qu'ils présenteront au jury, et sur la base duquel sera choisi le lauréat. Ce choix interviendra au début du printemps. Parallèlement, les études visant à affiner la programmation du bâtiment, à préciser l'organisation du futur centre et l'articulation des missions entre les pôles franciliens des Archives nationales sont en cours. C'est sur la base de ces études que pourront être précisément évalués les effectifs et la structure des emplois nécessaires dans le nouveau centre, et dans les centres de Paris et de Fontainebleau, compte tenu pour ceux-ci des fonds qui y seront maintenus et des missions qui leur seront assignées dans le cadre de la nouvelle configuration. Il est donc prématuré à ce stade de se prononcer sur le nombre de créations d'emplois qui seront demandées pour le fonctionnement de ce nouvel équipement et sur les redéploiements de personnels qui seront mis en oeuvre. Pour ce qui concerne le statut futur du nouveau centre des archives nationales, aucune décision n'est prise à ce jour. Le choix qui sera opéré en la matière tiendra compte de la spécificité des missions remplies par les Archives et donnera lieu au préalable aux concertations nécessaires.