Réponse publiée le 12 avril 2005

La direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) vient d'engager une réflexion sur la modernisation de ses structures administratives de commandement. À cet effet, un travail d'analyse, conduit en concertation avec l'ensemble des organisations syndicales, est actuellement mené en vue d'identifier les pistes d'amélioration susceptibles d'être apportées à ce dispositif. En tout état de cause, cette réforme ne modifiera pas l'organisation territoriale actuelle de la douane. La direction régionale des douanes et droits indirects de Montpellier, qui couvre les départements du Gard, de l'Hérault et de la Lozère, sera donc maintenue et ses services de terrain préservés dans leur intégralité. Dans le département de l'Hérault, le dispositif douanier continuera de s'appuyer sur un important réseau constitué autour de quinze services : quatre bureaux de dédouanement à Sète, Montpellier, Béziers et Fréjorgues, cinq recettes locales à Gignac, Lunel, Olonzac, Pézenas et Saint-Chinian, trois services de la viticulture à Béziers, Montpellier et Pézenas, ainsi que trois brigades de surveillance à Fréjorgues, Montpellier et Sète. Deux nouvelles structures régionales chargées l'une du pilotage des services et de l'orientation des contrôles et l'autre des enquêtes seront, par ailleurs, prochainement créées à Montpellier de manière à renforcer le dispositif de lutte contre les grandes fraudes. La modernisation des structures d'administration générale de la douane ne concernant que des services de gestion interne, la réforme sera également neutre pour les usagers et les acteurs économiques régionaux qui conserveront tous leurs interlocuteurs habituels.