Réponse publiée le 7 juin 2005

Les programmes pour l'école primaire de 2002 insistent sur la place des manuels scolaires dans les apprentissages. Les manuels permettent d'associer la lecture à toutes les activités scolaires et contribuent à tisser des liens intéressants entre l'école et la famille. Dès l'école primaire, les élèves doivent apprendre à travailler avec des manuels car ce sont des outils assez complexes qui seront des auxiliaires quotidiens de leur travail au collège. La circulaire de préparation de la rentrée scolaire 2005 rappelle que, dans tous les cas, l'usage de manuels doit être préféré au recours à des photocopies. De nombreuses communes fournissent les manuels aux élèves des écoles publiques, sous forme de prêt. Les enseignants conservent la liberté, sur la base des programmes, d'adapter les contenus des manuels qui sont ainsi à leur disposition, de les actualiser et de les compléter si nécessaire, et de construire des progressions appropriées aux élèves qui leur sont confiés. Le code de l'éducation prévoit à l'article L. 132-1, que les communes ont la charge des écoles publiques en ce qui concerne l'équipement et le fonctionnement, notamment les frais d'acquisition, d'entretien et de renouvellement du matériel d'enseignement et, à l'article L. 211-8, que l'État assume la rémunération du personnel enseignant de l'enseignement primaire. Ce principe de répartition des compétences entre État et les communes n'a pas été remis en cause par les lois de décentralisation successives.