Réponse publiée le 8 août 2006

Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche est très attentif à la question du remplacement des professeurs absents, auquel il consacre des moyens très significatifs. Dans le second degré, le remplacement est relativement complexe à réaliser puisqu'il s'effectue dans 130 disciplines et 8 000 établissements scolaires, regroupés dans plus de 200 zones de remplacement. La mise en place d'outils de mesure des absences au niveau académique a permis de définir des indicateurs d'efficacité et de rendement et de prendre conscience des marges de progression qui résident dans l'optimisation du potentiel de suppléance. Ainsi, la mobilisation des titulaires affectés au remplacement de moyenne et longue durée s'est accrue fortement ces dernières années. Le taux d'occupation des titulaires affectés au remplacement a progressé de 74,14 % en 2003-2004 à 82,54 % en 2004-2005 et un taux de 84 % est attendu pour cette année scolaire. Lorsqu'ils ne sont pas mobilisés pour des heures de remplacement, les titulaires de zone de remplacement effectuent des activités pédagogiques dans leur établissement de rattachement, conformément au décret du 17 septembre 1999 relatif à l'exercice des fonctions de remplacement dans les établissements d'enseignement du second degré. À ce titre, ils peuvent être amenés à participer à la mise en place expérimentale des programmes personnalisés de réussite éducative. Par ailleurs, ces enseignants peuvent couvrir les absences de courte durée dans leur établissement de rattachement.