Réponse publiée le 30 août 2005

Les opérations d'archéologie préventive donnent lieu à des rapports qui sont transmis systématiquement à l'aménageur concerné (rapport de diagnostic, rapport de fin d'opération pour les fouilles). Ces documents sont consultables à la direction régionale des affaires culturelles de la région. Ils sont accompagnés d'une notice synthétique, rédigée par l'auteur, qui figure dans le bilan scientifique annuel préparé par la direction régionale des affaires culturelles, avec une ou deux années de décalage selon les régions, puis envoyé aux communes. Le ministère de la culture et de la communication travaille actuellement sur une mise en ligne plus rapide des résultats de diagnostics, qui constitueront le premier échelon de diffusion des principaux résultats obtenus et seront accessibles à tous, sans préjuger des publications scientifiques qui nécessitent un délai plus long. L'objectif prioritaire est de veiller à une diffusion large et rapide de ces informations qui ont nécessité des participations importantes des collectivités territoriales comme des institutions publiques et privées et qui intéressent l'ensemble de la communauté nationale.