Réponse publiée le 30 août 2005

L'information en temps réel sur l'état des réseaux de transports de voyageurs en région parisienne constitue une préoccupation et une priorité pour les pouvoirs publics. Il est vrai que l'incident mentionné par l'honorable parlementaire à la station de la gare du Nord sur la ligne D du RER est tout à fait dommageable pour les usagers des transports publics. Le syndicat des transports d'Île-de-France (STIF) mène depuis quelque temps une étude pour définir une stratégie d'information des voyageurs en Île-de-France. Un groupe de travail, constitué d'élus, des entreprises de transports et de conseillers techniques, prépare une série d'actions concrètes afin d'améliorer sensiblement l'information en temps réel des voyageurs. Ces actions seront regroupées au sein d'un schéma directeur qui sera soumis à l'approbation du STIF dès qu'il sera finalisé. En attendant la mise en place de ce nouveau dispositif, la RATP et la SNCF s'efforceront d'améliorer leurs propres moyens pour informer en temps réel les usagers des perturbations survenues sur leur réseau (télé-information, site internet...). Les contrats entre l'autorité organisatrice des transports (le STIF) et les entreprises de transport stipulent que ces entreprises ont le devoir d'informer les voyageurs en cas de situation perturbée. La suggestion de l'honorable parlementaire de « prendre les initiatives nécessaires pour que la SNCF rende compte publiquement et mensuellement des incidents significatifs survenus sur son réseau francilien et des raisons qui en sont à l'origine », semble être plus utile au STIF, dans le cadre du suivi de ses contrats avec les entreprises de transport, qu'aux usagers qui souhaitent avant tout disposer d'informations en temps réel. Le STIF, qui dispose déjà de tous les comptes rendus d'incidents, peut ainsi, en tant qu'autorité organisatrice des transports, décider des mesures correctrices dans le cadre des contrats qui le lient avec les entreprises.