Réponse publiée le 23 août 2005

L'honorable parlementaire interroge le ministre de la culture et de la communication sur le calendrier d'extension de la télévision numérique de terre (TNT) en zone rurale et plus particulièrement dans le département de la Haute-Loire. Le calendrier initial de déploiement de la TNT décidé par le Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) le 8 juin 2004 prévoit une extension progressive du taux de couverture. Celui-ci était de 35 % de la population au 31 mars 2005 pour le démarrage ; il s'étendra à 50 % en septembre 2005, puis à 65 % à la fin du premier semestre 2006 et à 85 % en 2007. Ainsi, la Haute-Loire devrait bénéficier d'une couverture partielle grâce au démarrage de l'émetteur du Puy-en-Velay en 2007. En ce qui concerne l'amélioration de cette couverture, un groupe de travail, coprésidé par le CSA et la direction du développement des médias, a été mis en place en avril. Ses premières conclusions sont attendues pour le 1er octobre 2005. Au-delà de l'accélération du calendrier de déploiement de la TNT pour les 85 % de Français pour lesquels les modalités techniques sont déjà arrêtées, ce groupe, qui associe acteurs privés et administrations concernées, doit examiner l'ensemble des différents moyens envisageables pour assurer l'accès de tous aux programmes de télévision numérique : l'extension de la couverture de la TNT par l'installation de nouveaux émetteurs ou l'augmentation de la puissance des émetteurs déjà installés, mais également la recherche de complémentarité avec les autres vecteurs de diffusion ou de distribution de la télévision.