Réponse publiée le 4 octobre 2005

Les incendies de camions, qui peuvent parfois prendre des proportions dramatiques comme le souligne l'honorable parlementaire, demeurent un phénomène très rare. À l'heure actuelle, aucun élément objectif ne permet de penser que l'amélioration des caractéristiques techniques des poids lourds entraîne une augmentation de la fréquence des incendies. Il semble au contraire que la plupart des incidents récents soient survenus dans des tunnels de montagne, sur des véhicules relativement anciens, et que l'incendie soit dû à la surchauffe d'un élément du véhicule en montée jointe à un entretien médiocre du véhicule permettant l'inflammation d'huile ou de graisse déposées sur les pièces mécaniques. Les services techniques français étudient les différents dispositifs permettant d'alerter le conducteur en cas de surchauffe ou d'éteindre automatiquement un début d'incendie, afin d'évaluer leur efficacité et leur fiabilité. Selon les conclusions de cette analyse, des systèmes de prévention pourront être promus auprès des constructeurs et des transporteurs, et des initiatives réglementaires pourront être proposées à la Commission européenne. C'est lorsqu'il se produit dans un tunnel que l'incendie d'un poids lourd peut avoir des conséquences dramatiques. Quelles que puissent être les mesures techniques prises à l'avenir sur les véhicules vendus neufs dans la Communauté, les tunnels continueront à être empruntés par des véhicules communautaires anciens et non communautaires. La définition des conditions de sécurité dans les tunnels sensibles doit tenir compte de cet état de fait et, le cas échéant, envisager un contrôle des véhicules avant l'entrée. La possibilité de limiter réglementairement le volume de carburant emporté et la capacité calorifique de la cargaison sera également examinée. Bien entendu, la France contribuera activement aux travaux qui pourront être menés au sein des instances compétentes de l'Union européenne et appliquera, dans les délais les plus brefs, les décisions communautaires qui seront prises.