Réponse publiée le 25 octobre 2005

Le parc des deux roues motorisées étant à l'heure actuelle en grande partie non catalysé, la contribution de ces véhicules aux émissions globales de monoxyde de carbone et d'hydrocarbures imbrûlés représente respectivement, selon une récente étude de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie, 10 et 13 % des émissions du secteur des transports de particuliers. Cependant, grâce aux normes européennes de plus en plus rigoureuses imposées aux constructeurs (Euro 1er en 2000 et Euro 2 en 2004), les deux-roues ont enregistré des progrès significatifs ; ainsi, les scooters mis sur le marché aujourd'hui émettent en moyenne six fois moins de polluants que les modèles commercialisés 2000. La situation devrait donc s'améliorer à moyen terme avec le renouvellement du parc. En effet, si pour le secteur de l'automobile le renouvellement ne s'effectue que tous les vingt-cinq ans, celui du parc des deux-roues s'effectue tous les sept ans. Par ailleurs, la directive 2005/30 CE du 22 avril 2005 qui modifie les directives relatives à la réception des véhicules à deux ou trois roues impose l'homologation des pots catalytiques de remplacement, ce qui permettra aux véhicules de conserver leurs performances en matière d'émissions sur une plus longue durée. Cette directive est en cours de transposition en droit français. La pratique du débridage des moteurs, qui vise à augmenter la puissance du véhicule, entraîne une augmentation de la pollution, en plus des problèmes liés à la sécurité. Cette application est interdite mais reste répandue. Depuis juillet 2004, les cyclomoteurs neufs doivent être immatriculés, ce qui permet d'identifier les usagers contrevenant au code de la route et de renforcer les contrôles. Enfin, la France vient de soumettre des propositions à la Commission européenne afin de faire évoluer la réglementation visant à renforcer l'inviolabilité des systèmes de bridage. L'ensemble de ces mesures, déjà existantes ou à venir dans des délais rapprochés, devrait permettre à moyen terme une baisse des émissions globales des véhicules à deux roues motorisés.