Réponse publiée le 1er août 2006

L'équipement, l'état de fonctionnement et la propreté des différentes installations scolaires relèvent de la compétence du maire pour les écoles de sa commune. L'ensemble des réglementations en matière d'hygiène et de sécurité s'applique dans les écoles, sous l'autorité du maire en tant qu'autorité de police sur sa commune. À ce titre, il lui incombe d'organiser une surveillance attentive de la situation des locaux, des installations et des matériels, notamment sous la forme de visites régulières, et de veiller au bon état des lieux. Pour les établissements publics locaux d'enseignement (EPLE), le chef d'établissement, en sa qualité de représentant de l'État, doit prendre toutes dispositions utiles pour assurer la sécurité des personnes et des biens dans l'enceinte de l'établissement. Il s'acquitte de cette mission en liaison avec les autorités administratives compétentes, notamment la collectivité territoriale de rattachement. En ce qui concerne plus particulièrement la qualité de l'air dans les classes qui, en cas de défaillance, peut provoquer divers symptômes tels que maux de tête, vertiges, nausées et favoriser les manifestations allergiques et l'asthme, il convient, dans un premier temps, pour les maires et les chefs d'établissement, de s'assurer que toutes les écoles, tous les collèges et les lycées sont pourvus de ventilation mécanique et que la maintenance de ces installations est effectuée régulièrement. Dans un deuxième temps, le maire et le chef d'établissement peuvent recourir à des expertises extérieures par les organismes de contrôle habilités et, si besoin est, mettre en oeuvre les mesures nécessaires pour respecter les normes dans ce domaine, afin de maintenir un état de pureté de l'atmosphère propre à préserver la santé des élèves. Enfin, les directeurs d'école et les chefs d'établissement doivent recommander aux membres des équipes éducatives d'aérer les classes chaque fois que possible afin de renouveler l'air ambiant.